Assemblées du conseil

Le conseil municipal se réunit tous les premiers lundis de chaque mois, à 18 h 30, pour tenir une assemblée ordinaire. Les assemblées peuvent être visionnées en différé sur notre page Youtube.

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Une période de questions a lieu à la fin de chaque assemblée pour les citoyens qui le désirent.

La Municipalité d’Ormstown invite les citoyens qui ne peuvent se déplacer à soumettre leurs questions adressées au Conseil municipal par courriel (greffe@ormstown.ca) ou par la poste au plus tard à midi la journée de la séance. Les questions doivent comprendre l’information suivante :

  • Nom
  • Adresse
  • Numéro de téléphone

Si elles sont recevables, les questions seront lues et répondues par le maire lors de la période de questions allouée aux citoyens à la fin de l’assemblée.

Calendrier des séances

Selon l’article 148 du Code municipal du Québec (ou 319 de la Loi sur les cités et villes), le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure de début de chacune.

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